Déposée le 22 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Philippe BRUNEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « "AXEL TRANSIT" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-14 du 5 avril 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Philippe BRUNEAU domicilié(e) Z.I. des tourrades, le béal 2000, 06157 Cannes la Bocca Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 701 477 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Philippe BRUNEAU - France.
La marque "AXEL TRANSIT" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613043.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL Philippe BRUNEAU - Z.I. des tourrades, le béal 2000, 06157 Cannes la Bocca Cedex - France - SIREN 379701477
SARL Philippe BRUNEAU - France
Inscription le 8 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344182 - Publication au BOPI 2002-04-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32
Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14
" Produits pharmaceutiques, vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé, emplatre, materiel pour pansements (à l'exception des instruments), matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants à usage médical ou hygiénique (autre que savon), produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.Café, Thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir dégraisser et abraser, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, lotions pour les cheveux, dentifrices
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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